registre des concessions cimetière

Tarifs et concessions du cimetière à Saint-Ouen-sur-Seine. Toutefois, les cimetières Saint-Jacques, Cimetière parc, Miséricorde, Bouteillerie et Pont-du … Le registre d'inscription des concessions du cimetière est un registre destiné au service de L'État Civil. Cimetière du Crêt-de-Roc : registre des concessions 15 ans-30 ans. Intérieur 112 pages (inscriptions sur deux pages) + 32 pages de répertoire, impression noire sur offset blanc, 90 g. Couverture cartonnée, dos toilé droit cousu. Il est ouvert en même temps que le cimetière de Pantin, le 15 novembre 1886. Le choix du cimetière s’effectue auprès du service des cimetières de la mairie. Ce registre est obligatoire même si aucun reste n’a été retrouvé. Dates extrêmes : 1864-1904. Importance matérielle et support : 1 registre. Lorient compte quatre cimetières et totalise 15000 concessions. Registre d'inscription des concessions de terrain dans le cimetière (594 inscriptions). ... Registre des dispersions. Une concession est : Soit - Une concession de famille. La Ville de Paris rappelle cependant qu'un cimetière est avant tout un lieu de recueillement pour les familles, où des funérailles sont organisées chaque jour. Recherche de concessions funéraires et défunts. Afin de mettre à jour le registre du cimetière d’Anglars dans le cadre de la numérisation des cimetières, nous constatons un manque important d’informations pour certaines concessions. La translation du cimetière et du site cinéraire (4) Les servitudes (3) Police des funérailles et des lieux de sépulture (8) Police des funérailles (4) Pouvoirs de police du maire relatifs à la surveillance des cimetières et des monuments funéraires (4) Les concessions funéraires (52) Création et gestion des concessions (45) D'autre part le recensement des concessions échues depuis plus de deux ans et non renouvelées a été réalisé selon la liste affichée en Mairie et à la porte du cimetière. Par la suite, cherchant des informations sur cette commune, j'ai trouvé aux Archives Départementales, dans les archives communales versées pour tous les travaux concernant le cimetière 2 O 894 (création, agrandissement, prix des concessions, réfection etc. Lorient compte 15 000 concessions réparties dans quatre cimetières : - Carnel, un lieu très ancien, puisqu’il fut inauguré en 1786 - Kérentrech, entrée à l'angle du boulevard Cosmao Dumanoir et de la rue Auguste Rodin - Keryado, cimetière de la commune qui a été indépendante de 1901 à 1947 - Kerlétu, situé entre Keryado et Quéven, créé dans les années 1990. S’étendant sur 61 hectares, le cimetière accueille plus de 83 000 concessions et des sections réservées aux israélites et aux soldats victimes des deux guerres mondiales. ), 5 ou 6 achats de concessions datant de 1836, au milieu des papiers. Les registres du cimetière comportent deux types d’accès. Conforme article R2223-17, code général des collectivités territoriales. Ville de Grenoble. Destinations des cendres . Adresse : 70 Grande Rue 91510 LARDY Tel : 01 69 27 14 00 Fax : 01 60 82 60 66 Horaires : Ancien Cimetière Eté du 1er avril au 31 octobre : 8h - 20h Hiver du 1er novembre au 31 mars : La destination des cendres, qui est encadrée par la réglementation, est une décision importante. 1.5 Tous les cimetières sont désormais assujettis au règlement du registre de l’OPC Tout cimetière qui détient des contrats de concession en vigueur dont les concessionnaires sont toujours vivants est assujetti aux dispositions du règlement de registre d’arrangements funéraires préalables de l’OPC et devra s’y conformer. Mairie de Grenoble Tél. Table alphabétique, [1923-1936] Site officiel des cimetières de la ville d'HENNEBONT. Photos G. B. Identifiez-vous pour lire la suite de ce contenu et profiter de l'ensemble des fonctionnalités de Légibase 230 vues . Des terrains de 1 m² peuvent aussi être concédés pour l'inhumation de jeunes enfants ou le dépôt d'urnes funéraires. La Communauté de communes du Pays du coquelicot propose de regrouper, sur une plateforme internet, les cimetières 2.0.Objectif : compiler « les informations complètes sur l’ensemble des concessions du cimetière » dans une carte interactive. Service funéraire. Niveau de description : Dossier. 552.A.3/2 - Registre des concessions cimetière catholique. 04 76 76 36 36 Le Fil de la Ville . Si vous êtes en mesure de nous transmettre des informations qui pourraient nous aider concernant les concessions jaunes ou bleues sur le plan joint, merci de vous adresser […] 6540 W 8 ICONO 13-16 Photographies des documents d'archives avant restauration de 2003. - D’autres informations peuvent être communiquées sur la borne, comme les tarifs des concessions, le règlement du cimetière ou le registre de dispersions des cendres. Conforme aux textes de lois et décrets en vigueur Enfin, ces bornes tactiles font partie intégrante du mobilier urbain de la ville. Cimetière et concessions Après une remise en état de ses murs et de son portail en 2014, les travaux d'agrandissement du cimetière ont été finalisés sur le dernier trimestre 2017 (terrassement du terrain, élaboration des allées, mise en place de cavurnes). Vous recherchez un défunt ou une concession. Registre spécial état civil d'inscription des concessions de cimetière 84 pages. A défaut de dispositions prises par les familles pour le renouvellement, ces concessions font l'objet d'une procédure de reprise, à … Ain (264) Aisne (551) Allier (231) Alpes-de-Haute-Provence (212) Alpes-Maritimes (148) Ardèche (253) registres paroissiaux ou dans les Cette banque de données contient un inventaire des cimetières et d'autres lieux de sépulture du Québec, existants ou disparus (3555 enregistrements). Modèle de registre des défunts inhumés dans les concessions reprises tenu par la commune. Carnel, cimetière le plus ancien de la ville, inauguré en 1786; Kerentrech, entrée à l'angle du boulevard Cosmao Dumanoir et de la rue Auguste Rodin; Keryado, cimetière de la commune qui a été indépendante de 1901 à 1947; Kerletu, situé entre Keryado et Quéven, créé dans les années 1990 Archives en ligne des Archives municipales de Nantes : registres des inhumations Reprise des concessions perpétuelles en état d’abandon Le Maire de la commune de Troyes informe que, conformément aux articles L. 2223-17, L. 2223-18 et R. 2223-12 à R. 2223-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera procédé dans le cimetière communal à la reprise de concessions … Concessions échues; Concessions abandonnées; Consulter le règlement; Consulter les tarifs; ... REGISTRE DES DISPERSIONS. Registres des concessions, registre des inhumés : Afin d’éviter toute erreur, les informations concernant le cimetière doivent toutes être reliées entre elles. Cognac: la généalogie est aussi au registre des cimetières Florence Besnier veille religieusement sur les nombreux registres du cimetière, dont le plus vieux date de 1893. Retrouvez en ligne les tarifs des sépultures et tombes par tranche d'années ou en concession perpetuelle ainsi que … ↑ Registre du cimetière ↑ Registre des inhumations ↑ Registre de crématorium ↑ Registre de dépôt, d'inhumation de l'urne cinéraire ou de dispersion des cendres ↑ Registre d'inscription des concessions du cimetière ↑ Registre des inhumations et des concessions ↑ Registres des inhumations - Archives municipales de Nantes - 2011 Le plus souvent, il est désigné en fonction du quartier dans lequel vivait la personne décédée. Ancienne cote : Ac.552.C.1b. Les concessions (1883-1909) Les registres de concession indiquent, dans l’ordre numérique des plates-bandes, le(s) nom(s) des personnes inhumées dans chaque concession, ainsi que la date d’achat et la durée de la concession. La superficie des concessions est généralement de 2 mètres carrés (2 mètres en longueur sur 1 mètre en largeur). En application de la circulaire n°178 du 30 avril 1959 du Ministère de l’Intérieur et des articles L.2223-15 et L.2331-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le tiers du produit des concessions est versé au Centre Communal d’Action Sociale. Il est donc nécessaire que la trace de ces différentes autorisations soit conservée dans les archives de la mairie, et que certaines autorisations soient consignées sur le registre des concessions, afin de connaître avec précision l'identité des personnes inhumées dans les différentes concessions du cimetière. Cimetière du Crêt-de-Roc : registre des concessions 15 ans-30 ans, [1913-1949]. Les cimetières parisiens restent ouverts pendant la période du confinement. L’urne peut être : - inhumée dans une sépulture au cimetière - placée dans un columbarium - inhumée dans un terrain privé et en dehors d’un cimetière Notes : par numéro de pierre et d'emplacement. La reprise des concessions en état d’abandon est autorisée par les articles L. 2223-17, L. 2223-18 et R. 2223-12 à R.2223-23 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

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